[Article] Territoires en commun

Publication le ven 29/10/2021.

ANCT

Pour un ancrage durable de la culture de l'engagement et de la participation citoyenne

De quelle manière l’Etat se met au service des collectivités territoriales pour favoriser les dispositifs de participation citoyenne ; focus sur l’ANCT et la démarche « Territoires en commun ».

Partout sur les territoires, les collectivités voient fleurir les initiatives pour de nouvelles formes de coopération, d’engagement, de participation à la  vie publique. Promues par les élus, portés tantôt par des équipes publiques, des associations ou des collectifs de citoyens, ces propositions sont une source majeure de vitalité démocratique locale. Pour ancrer durablement sur les territoires, pour éviter les effets gadgets et favoriser leur appropriation par les acteurs locaux, l’ANCT développe la démarche Territoires En Commun en partenariat avec quatre experts de la démocratie (Démocratie Ouverte, Décider Ensemble, l’Institut de la Concertation et de la Participation et la Banque des Territoires). A travers cette démarche, l’ANCT se positionne en appui aux collectivités aspirant à mettre en œuvre des démarches de participation citoyenne.

Présentation de la démarche Territoires en commun

La démarche Territoires en commun s’inscrit dans une logique d’accompagnement des collectivités dans la conception des politiques publiques.

L’ANCT propose une démarche d’ingénierie collective, pour que chaque collectivité puisse élaborer son propre plan d’action, de façon coopérative et citoyenne, en profitant des regards croisés et de l’apprentissage mutuel entre pairs. La démarche permet aux collectivités de développer et d’inscrire durablement sur leur territoire, une culture de l’engagement citoyen sous toutes ses formes. Les collectivités s’engagent pour être réellement parties-prenantes d’un projet partagé, ou simples observatrices de l’opération. Des rencontres sont organisées avec les collectivités qui s’engagent à cheminer dans un projet partagé, conçu avec la société civile, dans un esprit de coopération et de sincérité avec les autres collectivités engagées dans l’opération.

De l’émergence des thèmes stratégiques à l’élaboration du plan d’action local

La démarche se construit sur une période de huit – neuf mois. A chaque étape, la participation citoyenne est attendue.

  • L’émergence de thèmes stratégiques et la constitution du groupe projet

La démarche Territoires en commun est un tremplin vers l’identification de thématiques stratégiques de politique publique dans la mesure où elle permet aux citoyens de voter pour les thématiques qu’ils estiment prioritaires à travailler.

Lorsque les collectivités expriment la volonté de travailler ensemble sur une thématique commune, un prestataire est choisi, à la suite de la publication d’un appel d’offres. Le choix du prestataire d’ingénierie collective se fait avec l’accord des collectivités participantes au projet.

  • Les différents axes du projet partagé

Le projet s’organise en deux principaux axes ; l’élaboration d’un diagnostic territorial et la conception coopérative et citoyenne de chaque plan d’action territorial.

L’objectif du diagnostic est de découvrir sur chaque territoire les espaces et les acteurs de l’action culturelle locale, ainsi que les espaces et les acteurs de la coopération territoriale et de l’engagement citoyen dans ce domaine. Sous la forme de « groupe d’enquête mixte », les citoyens participent au diagnostic de leur territoire.

A partir du diagnostic local, un parcours personnalisé est conçu afin de compléter et de consolider les savoir-faire territoriaux en matière d’engagement citoyen, cela afin de l’inscrire sur la durée. En fonction du contexte local et des résultats de l’étape de diagnostic local, le prestataire devra choisir un schéma et des méthodes d’accompagnement collectif adaptés. Autour des projets partagés, une communauté d’expériences inter territoriale se crée naturellement.

Territoire en commun

Territoires en commun, la plateforme de l’engagement citoyen

La plateforme Territoires en commun, véritable appui à la démarche, laisse la possibilité aux utilisateurs de suivre l’avancée des projets partagés ; du diagnostic territorial, à la mise en œuvre du plan d’action local construit avec les prestataires sélectionnés. A côté de cela, l’espace projets partagés permet également aux collectivités de se positionner sur des thématiques de politiques publiques. Le choix des thématiques permet de définir le prochain projet partagé. Un espace ressources est également disponible sur la plateforme. Il permet aux collectivités de s’inspirer sur les démarches existantes relatives à la coopération et à l’engagement citoyen